PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN VÉHICULE AUTONOME

Brevet européen · EP4334180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4334180
Numéro de demande
EP22726467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60W 30/095 (2012.01)
B60W 30/18 (2012.01)
B60W 60/00 (2020.01)
G01C 21/34 (2006.01)
Priorité
FR 2104645 03.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061576 29.04.2022
Publication PCT
WO2022/233739 10.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Ampere SAS, 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France → RENAULT s.a.s., 122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, France

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

RENAULT s.a.s.

122-122bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Inventeur

MOLINA RAMOS, Nievsabel

92130 Issy-les-Moulineaux, FR

MILANES, Vicente

Calle Cardenal Cisneros 85, 5izq 28010 Madrid, ES

GONZALEZ BAUTISTA, David

78210 Saint Cyr L'Ecole, FR

CORTES LAFUENTE, Irene

50300 Calatayud, Zaragoza, ES

ASTUDILLO OLALLA, Armando

28041 Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.