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Brevet européen · EP4334194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334194
- Numéro de demande
- EP22719631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62J 9/24 (2020.01)B62J 9/27 (2020.01)B62J 11/24 (2020.01)
- Priorité
- IT 202100011159 03.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/053345 10.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/234367 10.11.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Candelo, Isabella
16122 Genova, IT
Candelo, Carolina
16122 Genova, IT
Inventeur
CANDELO, Roberto
16011 Arenzano (GE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.