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Brevet européen · EP4334240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334240
- Numéro de demande
- EP22730585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B68B 1/04 (2006.01)A01K 27/00 (2006.01)B68B 5/00 (2006.01)B68B 5/08 (2006.01)F16G 11/10 (2006.01)B68B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202106522 07.05.2021GB 202200353 12.01.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051157 06.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/234291 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Williams, Laurie
Chester Cheshire CH3 6AN, GB
Inventeur
Williams, Laurie
Chester Cheshire CH3 6AN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.