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Brevet européen · EP4334275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334275
- Numéro de demande
- EP22725114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07F 7/18 (2006.01)C07C 41/48 (2006.01)C07C 43/313 (2006.01)
- Priorité
- US 202163185399 P 07.05.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/027768 05.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/235863 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 11 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
BARTON, Thomas J.
Indianapolis, Indiana 46220, US
CABRERA VENTURA, Pablo Jose
Zionsville, Indiana 46077, US
GOOD, Steffen N.
Indianapolis, Indiana 46268, US
LI, Fangzheng
Indianapolis, Indiana 46268, US
ROSENTHAL, Tay
Indianapolis, Indiana 46268, US
SCHUITMAN, Abraham D.
Indianapolis, Indiana 46268, US
VERMEULEN, Nicolaas A.
Chicago, Illinois 60640, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.