PROCÉDÉ D'UTILISATION D'UNE ENCEINTE DE DÉFROISSAGE MOBILE
Brevet européen · EP4334521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334521
- Numéro de demande
- EP22725810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 58/44 (2020.01)D06F 58/14 (2006.01)D06F 73/02 (2006.01)D06F 101/14 (2020.01)D06F 101/20 (2020.01)D06F 105/20 (2020.01)D06F 105/22 (2020.01)D06F 105/32 (2020.01)D06F 105/56 (2020.01)
- Priorité
- FR 2104769 06.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061086 26.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/233645 10.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
DJERORO, Amar
69700 GIVORS, FR
COUET, Bertrand
69700 LOIRE-SUR-RHONE, FR
LAUCHET, Nicolas
38200 VIENNE, FR
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