SYSTEM ZUM BEFESTIGEN VON PLATTEN AN EINER WAND
Brevet européen · EP4334544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334544
- Numéro de demande
- EP22726600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 21172747 07.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061144 27.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/233657 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 6 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
O'NEILL, Bobby
Kilkenny, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.