PANEEL
Brevet européen · EP4334547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334547
- Numéro de demande
- EP22722356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 21172269 05.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/054026 02.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/234424 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
OERLEMANS, Bart
5473 HC Heeswijk Dinther, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.