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Brevet européen · EP4334550 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334550
- Numéro de demande
- EP22840854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E04H 17/00 (2006.01)E06B 11/02 (2006.01)G08C 17/02 (2006.01)H04W 4/80 (2018.01)A01K 15/04 (2006.01)A01K 3/00 (2006.01)E06B 11/04 (2006.01)
- Priorité
- AU 2021902166 15.07.2021
- Demande PCT
- PCT/AU2022/050640 24.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/283675 19.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
FOOTE, Nathan
Sydney, New South Wales 2000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.