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Brevet européen · EP4334590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334590
- Numéro de demande
- EP22723732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04B 1/0476 (2020.01)F04B 1/1071 (2020.01)F04B 1/1133 (2020.01)F04B 9/04 (2006.01)F04B 17/03 (2006.01)F04B 49/00 (2006.01)F04B 1/047 (2020.01)F04B 1/0456 (2020.01)
- Priorité
- GB 202106490 06.05.2021GB 202106491 06.05.2021GB 202106493 06.05.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051148 05.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/234284 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
COLLINS, Andrew
Bristol BS1 4UA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.