ÜBERDRUCKSICHERUNG
Brevet européen · EP4334613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334613
- Numéro de demande
- EP22727784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16K 17/16 (2006.01)F16K 17/168 (2006.01)F16K 43/00 (2006.01)F17C 13/04 (2006.01)F16L 37/407 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021111400 03.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061800 03.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/233841 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Titulaire
Wurzer, Volker
46485 Wesel, DE
Inventeur
BECKER, Ludger
46485 Wesel, DE
WURZER, Volker
46485 Wesel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.