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Brevet européen · EP4334619 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4334619
Numéro de demande
EP22725827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16L 27/08 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
DE 102021111688 05.05.2021
DE 102021111690 05.05.2021
DE 102021131994 03.12.2021
DE 102021131995 03.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061115 26.04.2022
Publication PCT
WO2022/233649 10.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 12 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  4. 29 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.04.2025

  5. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Deublin GmbH

Florenz-Allee 1, 55129 Mainz, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GRIMM, Eberhard

65205 Wiesbaden, DE

SKIPAS, Marcel

65199 Wiesbaden, DE

BUDZUS, Christoph

65604 Elz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.