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Brevet européen · EP4334627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334627
- Numéro de demande
- EP22725721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16N 25/00 (2006.01)F16N 7/38 (2006.01)F02D 41/22 (2006.01)F16N 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021204619 06.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060844 25.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/233622 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
MANDERA, Markus
69181 Leimen, DE
SCHÜRMANN, Stefan
69190 Walldorf, DE
ZAHN, Dennis
76689 Karlsdorf-Neuthard, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.