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Brevet européen · EP4334664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4334664
Numéro de demande
EP22728049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F41A 23/10 (2006.01)
F41A 23/08 (2006.01)
Priorité
SE 2150561 03.05.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/061696 02.05.2022
Publication PCT
WO2022/233780 10.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

SCANDINAVIAN ARMS AB

Ranhammarsvägen 20, 168 67 Bromma, SE

Inventeur

GYLLENHAMMAR, Oscar

182 61 Djursholm, SE

HAGEJÄRD, Mikael

546 94 Undenäs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.