SYSTEME LIDAR A IMPULSIONS
Brevet européen · EP4334749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334749
- Numéro de demande
- EP22735526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01S 17/58 (2006.01)G01S 17/95 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104768 06.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050781 26.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/234211 10.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 12 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.12.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LOMBARD, Laurent
91120 PALAISEAU, FR
DOLFI-BOUTEYRE, Agnès
91120 PALAISEAU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.