SYSTEM UMFASSEND EINER VORRICHTUNG MIT EINEM FLUIDDRUCKREDUZIERVENTIL UND EINER FERNSTEUERUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP4334792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4334792
Numéro de demande
EP21726065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2021
Publié
13 mars 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G05D 16/20 (2006.01)
G05D 7/00 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2021/062071 06.05.2021
Publication PCT
WO2022/233420 10.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.08.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Polymer Technologies Limited

Wight House Rue a Don, Grouville JE3 9DA, JE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

TAYLOR, David Brian

Portsmouth Hampshire PO6 3UF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.