KIT DE DETECTION POUR BORNE INTERACTIVE
Brevet européen · EP4334809 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334809
- Numéro de demande
- EP22714467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/042 (2006.01)G06F 3/043 (2006.01)G06F 3/0488 (2022.01)G06F 3/04886 (2022.01)G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104711 04.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059495 08.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/233540 10.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
JANER, Pascal
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, FR
MALBOROUGT, Jean-Noël
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.