3D-CODE
Brevet européen · EP4334840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4334840
- Numéro de demande
- EP22734472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021001643 U 04.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/025206 04.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/233458 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
Parties
Titulaire
Khadjavi, Armin
82065 Baierbrunn, DE
Inventeur
Khadjavi, Armin
82065 Baierbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.