KONTAKTELEMENT UND KABELVERSCHRAUBUNG
Brevet européen · EP4335008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335008
- Numéro de demande
- EP22740774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02G 3/06 (2006.01)H02G 15/068 (2006.01)F16F 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021116200 23.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/067221 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/268977 29.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 24 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 21 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
51789 Lindlar, DE
58579 Schalksmühle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.