DECODAGE DE TURBO CODES CONCATENES EN SERIE
Brevet européen · EP4335034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335034
- Numéro de demande
- EP21769159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2021
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H03M 13/29 (2006.01)H03M 13/39 (2006.01)H03M 13/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050788 07.05.2021
- Publication PCT
- WO2022/234196 10.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
BOURENANE, Aomar
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
GUILLOUD, Frédéric
91120 PALAISEAU, FR
ARZEL, Matthieu
91120 PALAISEAU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.