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Brevet européen · EP4335142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335142
- Numéro de demande
- EP22716446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04W 24/02 (2009.01)H04W 36/00 (2009.01)
- Priorité
- FI 20215512 03.05.2021
- Demande PCT
- PCT/FI2022/050232 11.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/234179 10.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
HÖYKINPURO, Veijo
00520 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.