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Brevet européen · EP4335232 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335232
Numéro de demande
EP22728005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 76/15 (2018.01)
H04W 28/18 (2009.01)
H04W 84/12 (2009.01)
Priorité
US 202117306729 03.05.2021
Demande PCT
PCT/US2022/026734 28.04.2022
Publication PCT
WO2022/235476 10.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

SMITH, Malcolm, Muir

Richardson, TX 75082, US

GANDHI, Indermeet, Singh

San Jose, CA 95134, US

ECCLESINE, Peter

Gilroy, CA 95020, US

HENRY, Jerome

Pittsboro, NC 27312, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.