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Brevet européen · EP4335247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335247
- Numéro de demande
- EP22725842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H05B 6/06 (2006.01)H05B 6/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 21382393 03.05.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061134 27.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/233654 10.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
LASOBRAS BERNAD, Javier
50016 Ejea de los Caballeros (Zaragoza), ES
LLORENTE GIL, Sergio
50009 Zaragoza, ES
MOYA NOGUES, Jesus Manuel
50001 Zaragoza, ES
PASCUAL AZA, Jorge
50018 Zaragoza, ES
SERRANO TRULLEN, Javier
50017 Zaragoza, ES
TESA BETES, Jorge
50018 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.