BRACELET AMOVIBLE COMPRIS DANS UN OBJET PORTABLE

Brevet européen · EP4335319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335319
Numéro de demande
EP22194856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A44C 5/14 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  3. 2 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.12.2025

  4. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

SCHLICHTIG, Dohan

4663 Aarburg

SCHENK, Marc

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.