GEWERBLICHES GARGERÄT
Brevet européen · EP4335329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335329
- Numéro de demande
- EP23192520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2023
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 27/14 (2006.01)F24C 14/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022123067 09.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
HÖRSTER, Kay
38300 Wolfenbüttel, DE
KACZMARCZYK, Marian
38300 Wolfenbüttel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.