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Brevet européen · EP4335408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335408
Numéro de demande
EP24153559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2020
Publié
13 mars 2024
Délivré
23 juil. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 33/68 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
C08K 3/013 (2018.01)
B29C 51/00 (2006.01)
B29C 51/14 (2006.01)
A61C 7/08 (2006.01)
A61C 5/00 (2017.01)
A63B 71/08 (2006.01)
A61C 19/06 (2006.01)
B29C 51/02 (2006.01)
B32B 3/02 (2006.01)
B32B 7/027 (2019.01)
B32B 27/18 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
Priorité
US 201962791798 P 12.01.2019
Divisionnaire de
EP20738108
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  3. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Bay Materials, LLC

48450 Lakeview Blvd., Fremont, CA 94538, US

Inventeur

STEWART, Ray F.

94062 Redwood City, US

LAHLOUH, John

95123 San Jose, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.