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Brevet européen · EP4335419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335419
Numéro de demande
EP23211000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2017
Publié
13 mars 2024
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/14 (2006.01)
A61F 9/01 (2006.01)
Priorité
US 201662332287 P 05.05.2016
US 201662381952 P 31.08.2016
US 201662438212 P 22.12.2016
US 201762449114 P 23.01.2017
Divisionnaire de
EP17793469
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Muller, David

Boston, MA 02111, US

Inventeur

MROCHEN, Michael

Eglisau

STONE, Jennifer

Boston, US

MULLER, David

Boston, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.