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Brevet européen · EP4335479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335479
- Numéro de demande
- EP23194140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2023
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)B29C 65/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022141908 07.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
KANEKO, Yoshiki
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.