RANDELEMENTANORDNUNG

Brevet européen · EP4335529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335529
Numéro de demande
EP22194699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A63C 19/10 (2006.01)
E04C 2/38 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
G09F 9/302 (2006.01)
G09F 9/33 (2006.01)
H04N 5/64 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Vepe-Icepro Oy

Ylivieskantie 186, 86300 Oulainen, FI

Inventeur

SAVOLAINEN, Henri

04300 Tuusula, FI

MOILANEN, Joni

15610 Lahti, FI

SYVÄNEN, Janne

00730 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.