SKELETTELEMENT
Brevet européen · EP4335563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335563
- Numéro de demande
- EP22798898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B21D 53/88 (2006.01)B62D 21/00 (2006.01)B62D 25/00 (2006.01)B62D 29/00 (2006.01)B21D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021078463 06.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/018963 26.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/234792 10.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
AITOH Takahiro
Tokyo 100-8071, JP
TODA Yuri
Tokyo 100-8071, JP
TABATA Ryo
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.