DRUCKSYSTEM UND SCHÄTZUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4335649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335649
Numéro de demande
EP23195823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
D06P 5/30 (2006.01)
Priorité
JP 2022141998 07.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

1-6, Shinjuku 4-chome, Shinjuku-ku,, Tokyo 160-8801, JP

Inventeur

YONEKUBO, Shuji

Suwa-shi, 392-8502, JP

SONOYAMA, Takuya

Suwa-shi, 392-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.