REIFEN
Brevet européen · EP4335659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335659
- Numéro de demande
- EP23194472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2023
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60C 1/00 (2006.01)B60C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217930833 09.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
SCHWEITZER, Claude
L-7750 Colmar-Berg, LU
SOSNOWSKI, Alexis
F-57860 Montois la Montagne, FR
FELTES, Serge Guillaume
57300 Hagondange, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.