REIFEN

Brevet européen · EP4335659 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335659
Numéro de demande
EP23194472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B60C 1/00 (2006.01)
B60C 11/00 (2006.01)
Priorité
US 202217930833 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

SCHWEITZER, Claude

L-7750 Colmar-Berg, LU

SOSNOWSKI, Alexis

F-57860 Montois la Montagne, FR

FELTES, Serge Guillaume

57300 Hagondange, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.