FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP4335693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335693
- Numéro de demande
- EP22828312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60N 2/427 (2006.01)B60N 2/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021104127 23.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024065 16.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/270395 29.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
ONO, Hiroaki
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
FUJIHARA, Masaru
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
KOMODA, Daisuke
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
TOMITA, Toshihiko
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
KOBAYASHI, Noritoshi
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.