SCHÜTZER
Brevet européen · EP4335702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335702
- Numéro de demande
- EP23194539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2023
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60R 16/02 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022140442 05.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
Hara, Motoya
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Ishikawa, Tatsuya
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Kashino, Yuichi
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Murao, Yasuaki
Toyota-shi, Aichi, 470-1294, JP
Takahashi, Hiroyuki
Toyota-shi, Aichi, 470-1294, JP
Takahashi, Kazuya
Toyota-shi, Aichi, 470-1294, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.