DISPOSITIF DE DÉTECTION DU TRAFIC FERROVIAIRE

Brevet européen · EP4335720 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335720
Numéro de demande
EP23195525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B61L 1/04 (2006.01)
B61L 1/16 (2006.01)
Priorité
FR 2208906 06.09.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

SNIC Rail

Parc d'Activités des Petits Carreaux 4 Grande Allée, 94380 Bonneuil-sur-Marne, FR

Inventeur

GUEGAN, Philippe

95270 Asnieres sur Oise, FR

PAYET, Xavier

94210 La Varenne Saint-Hilaire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.