KÖNIGSZAPFENANORDNUNG
Brevet européen · EP4335731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335731
- Numéro de demande
- EP23192675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2023
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B62D 53/08 (2006.01)B62D 53/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022123057 09.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
Algüera, José Manuel
63739 Aschaffenburg, DE
Schlotthauer, Rudolf
63263 Neu-Isenburg, DE
Bockius, Alexander
65462 Ginsheim-Gustavsburg, DE
Haber, Steffen
64521 Groß-Gerau, DE
Hansen, Paul
63263 Neu-Isenburg, DE
Gitzen, Stephan
64560 Riedstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.