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Brevet européen · EP4335732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335732
Numéro de demande
EP23186769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B62D 55/088 (2006.01)
B62D 55/12 (2006.01)
Priorité
DE 102022122572 06.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

CLAAS Industrietechnik GmbH

Halberstädter Strasse 15-19, 33106 Paderborn, DE

Inventeur

Berkemann, Stephan

32660 Detmold, DE

Wagemann, Sebastian

59302 Oelde-Sünninghausen, DE

Riemer, Andre

33102 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.