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Brevet européen · EP4335733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335733
Numéro de demande
EP23185718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B62J 1/12 (2006.01)
B62J 11/19 (2020.01)
B62J 17/00 (2020.01)
B62J 40/00 (2020.01)
B62K 11/04 (2006.01)
B62K 19/06 (2006.01)
F02M 35/16 (2006.01)
Priorité
JP 2022143828 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

KAWAGISHI, Masayuki

Hamamatsu-shi, 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.