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Brevet européen · EP4335746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335746
Numéro de demande
EP23195071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 3/00 (2006.01)
B60N 3/10 (2006.01)
Priorité
IN 202241051084 07.09.2022
US 202318211830 20.06.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

B/E Aerospace Inc.

B/E Aerospace, Inc.

150 Oak Plaza Blvd., Winston-Salem, NC 27105, US

Inventeur

BUSAJI, Praveen Kumar

500006 Hyderabad, IN

KODATI, Sambasiva Rao

Vinjaram, IN

GUDLA, Chandra Sekhar

Hyderabad, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.