FÜLLVENTILGRUPPE FÜR EINE FÜLLMASCHINE

Brevet européen · EP4335811 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4335811
Numéro de demande
EP23196707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B67C 3/26 (2006.01)
Priorité
IT 202200018600 12.09.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Gruppo Bertolaso S.p.A.

Via Stazione, 760, 37040 Zimella (VR), IT

Inventeur

MAZZON, Giovanni

37047 Lobia Di San Bonifacio (VR), IT

RIGONI, Lorenzo

37044 Cologna Veneta (VR), IT

STELLA, Gianluca

36025 Noventa Vicentina (VI), IT

GALIMBERTI, Enrico

46051 San Giorgio Bigarello (MN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.