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Brevet européen · EP4335914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335914
- Numéro de demande
- EP22194253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C11D 3/386 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
Kessler, Arnd
40789 Monheim am Rhein, DE
Hardacker, Ingo
46499 Hamminkeln, DE
Degering, Christian
40699 Erkrath, DE
Wieland, Susanne
41541 Zons/Dormagen, DE
Ruiz Hernandez, Robert
40211 Düsseldorf, DE
Linz, Sergio
50825 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.