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Brevet européen · EP4335944 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4335944
- Numéro de demande
- EP22932005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 29/08 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)C22C 1/051 (2023.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/011623 15.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/175721 21.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD.
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Inventeur
KIDO, Yasuki
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
OKAMURA, Katsumi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.