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Brevet européen · EP4336020 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4336020
Numéro de demande
EP23194977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2023
Publié
13 mars 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 août 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F01L 1/18 (2006.01)
F01L 1/24 (2006.01)
F01L 1/26 (2006.01)
F01L 13/00 (2006.01)
F01L 1/053 (2006.01)
Priorité
JP 2022141432 06.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

SUZUKI MOTOR CORPORATION

Suzuki Motor Corporation

300 Takatsuka-cho, Minami-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 432-8611, JP

Inventeur

OZEKI, Hisashi

Hamamatsu-shi, 432-8611, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.