WÄRMEVERWALTUNGSSYSTEM FÜR EIN FLUGZEUG
Brevet européen · EP4336032 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336032
- Numéro de demande
- EP23190602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2023
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F02C 7/14 (2006.01)F01P 3/22 (2006.01)F02C 7/18 (2006.01)F02K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202212952 06.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
Joyce, Alexander T
Derby, DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.