KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4336116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336116
- Numéro de demande
- EP22798964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F24F 11/84 (2018.01)F24F 11/86 (2018.01)F25B 1/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021079359 07.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019573 06.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/234860 10.11.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
NAOI, Takehiro
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
FUKUYAMA, Yuta
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
NAKANISHI, Takaya
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
OHURA, Ryuuta
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.