DYNAMISCHE REKALIBRIERUNG EINES OPTISCHEN LUFTDATENSYSTEMS
Brevet européen · EP4336160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336160
- Numéro de demande
- EP23179707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2023
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01L 15/00 (2006.01)G01L 27/00 (2006.01)G01L 11/02 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217903721 06.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
POPELKA, Jan
Charlotte, 28202, US
PETERSON, Timothy A.
Charlotte, 28202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.