VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES OPTISCHEN ELEMENTS
Brevet européen · EP4336229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336229
- Numéro de demande
- EP23170191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2023
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G02B 5/18 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 202217817346 03.08.2022US 202263374003 P 31.08.2022US 202218057233 21.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
KUO, Han Yi
74148 TAINAN CITY, TW
HSU, Shu-Hao
74148 TAINAN CITY, TW
LU, Yin Tung
74148 TAINAN CITY, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.