VERFAHREN ZUR VALIDIERUNG ODER ÜBERPRÜFUNG EINES TECHNISCHEN SYSTEMS
Brevet européen · EP4336281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336281
- Numéro de demande
- EP22195125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2022
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)G05B 17/02 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
Barsim, Karim Said Mahmoud
70372 Stuttgart, DE
Gerwinn, Sebastian
71229 Leonberg, DE
Schiegg, Martin
70825 Korntal-Muenchingen, DE
Reeb, David
71272 Renningen, DE
Patel, Kanil
70435 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.