FEHLERTOLERANTE HERSTELLUNG VON QUANTENPOLARCODES

Brevet européen · EP4336414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4336414
Numéro de demande
EP22306327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2022
Publié
13 mars 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06N 10/20 (2022.01)
G06N 10/70 (2022.01)
G06N 10/40 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Institut Polytechnique de Grenoble

46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

3 Rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

SAVIN, Valentin

38054 Grenoble Cedex 09, FR

GOSWAMI, Ashutosh-Kumar

38054 Grenoble Cedex 09, FR

MHALLA, Mehdi

38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.