AUDIOCODIERER, AUDIODECODIERER, VERFAHREN UND COMPUTERPROGRAMME ZUR ANPASSUNG EINER CODIERUNG UND DECODIERUNG VON AM WENIGSTEN SIGNIFIKANTEN BITS
Brevet européen · EP4336502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4336502
- Numéro de demande
- EP23218359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2018
- Publié
- 13 mars 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/02 (2013.01)G10L 19/032 (2013.01)G10L 25/18 (2013.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2017/078959 10.11.2017
- Divisionnaire de
- EP18796482
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
RAVELLI, Emmanuel
deceased, DE
FUCHS, Guillaume
91058 Erlangen, DE
SCHNELL, Markus
91058 Erlangen, DE
TOMASEK, Adrian
91058 Erlangen, DE
GEYERSBERGER, Stefan
91058 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.