FOTOVOLTAISCHES STROMERZEUGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4336697 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4336697
Numéro de demande
EP21943554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2021
Publié
13 mars 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02J 3/38 (2006.01)
H02S 40/30 (2014.01)
H02J 1/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2021/098178 03.06.2021
Publication PCT
WO2022/252191 08.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

ZHANG, Yanzhong

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

XU, Zhiwu

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

HUANG, Chongyue

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.